Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 1145G posée par M. Christian Manable

    Situation des aides à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22574 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0917G posée par M. Georges Labazée

    Adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1422S posée par M. Martial Bourquin

    Difficultés financières des associations d'aide à la famille

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24788 posée par M. Michel Savin

    Demande de rétablissement du GIR

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23256 posée par Mme Corinne Imbert

    Mise en place de la loi d'adaptation de la société au vieillissement et conséquence sur le mode de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08893 posée par M. Michel Boutant

    Versement de l'allocation personnalisée d'autonomie en cas d'hospitalisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06428 posée par M. Michel Boutant

    Versement de l'allocation personnalisée d'autonomie en cas d'hospitalisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04903 posée par M. Jacques Gillot

    Évolution des dépenses sociales du conseil général de Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible