Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

Inégalités du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

16/02/2023
Pertinence
Question n° 02215 posée par M. Cédric Perrin

Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Olivier Rietmann

Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

04/08/2022
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 03868 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02064 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2022
Pertinence
Question n° 25419 posée par M. Yves Détraigne

Aidants qui accompagnent des personnes atteintes de cancer

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses