Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec

    Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03234 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Versement des allocations de jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01345 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Versement des allocations de jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00066 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre du contrat d'engagement jeune par les missions locales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09406 posée par Mme Corinne Imbert

    Fidélisation des personnels militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17032 posée par Mme Laurence Cohen

    Rapport d'évaluation de la loi du 13 avril 2016 relative à la lutte contre le système prostitutionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23861 posée par M. Daniel Laurent

    Accès des jeunes aux droits sociaux et évaluation des dispositifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible