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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon
Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras
Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0527S posée par M. Jacques Oudin
Réglementation applicable aux concessions de plage
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0617S posée par M. Henri de Richemont
Projet d'autoroute Niort-Limoges
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence