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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0889S posée par M. Didier Mandelli

   Réforme de l'apprentissage dans le secteur public

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   18/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 0588S posée par M. Jean-Claude Carle

   Difficulté de recrutement des personnels des crèches

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   18/06/2009

   Pertinence

3. Question n° 0580S posée par M. Michel Doublet

   Avenir des ouvriers des parcs et ateliers (OPA)

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   03/11/2004

   Pertinence

4. Question n° 0433S posée par Mme Gisèle Gautier

   Droits à la retraite des femmes fonctionnaires

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   13/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 0120S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des agents de la fonction publique ayant été exposés à l'amiante

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   11/12/2002

   Pertinence

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