Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 19480 posée par M. Jean-Pierre Michel

Pôles d'excellence ruraux

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0969S posée par M. François Marc

Finances départementales

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

09/03/2006
Pertinence
Question n° 1090S posée par M. François-Noël Buffet

Situation des communautés de communes des Hauts du Lyonnais et de Chamousset en Lyonnais

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23951 posée par M. Jean-Pierre Michel

Pôles d'excellence ruraux

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

13/07/2006
Pertinence
Question n° 24777 posée par M. Jean-Marc Pastor

Quel avenir pour les pays?

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

12/10/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

24/04/2014
Pertinence
Question n° 13234 posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/10/2014
Pertinence