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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23462 posée par Mme Laurence Rossignol
Pour une gestion durable de nos forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23160 posée par M. Hervé Marseille
Baisse des moyens alloués à l'Office national des forêts pour la réalisation de ses missions
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22225 posée par M. Antoine Lefèvre
Modernisation du tracé de la RN 2
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Alain Le Vern
Réforme de la politique forestière française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16364 posée par M. Jean Louis Masson
Commune souhaitant acquérir un morceau de forêt domaniale pour l'extension d'une zone artisanale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1591S posée par M. Yves Daudigny
Retard dans la modernisation de la RN 2
La question est caduque
Pertinence