Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

    Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0028A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

    Pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25228 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des pays aux propositions qui seront intégrées dans le volet territorial des futurs contrats de projets

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22993 posée par M. José Balarello

    Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne