Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

La politique de cohésion économique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18283 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18294 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Politique de cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne et création d'une catégorie de « régions intermédiaires »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/04/2011
Pertinence
Question n° 0055C posée par M. Jacques Blanc

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26828 posée par M. Hugues Saury

Gestion des fonds européens et délégation de compétence

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 12224 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir des programmes européens de coopération territoriale Interreg

La question est caduque

19/06/2014
Pertinence
Question n° 23579 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Dotation régionale du fonds social européen pour la Lorraine

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence