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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00740 posée par Mme Catherine Procaccia

    Conséquences pour le marché d'intérêt national de Rungis de la création d'une structure similaire dans le triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03293 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes des professionnels du bâtiment

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis

    Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22910 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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