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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0139S posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution au lindane sur le site de la gravière de Sierentz
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0228S posée par M. Éric Gold
Transition énergétique et secteur sauvegardé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0245S posée par M. Yannick Vaugrenard
Modalités d'application du zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0363S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Entretien des digues
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand
Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des moulins de la commune de Collias
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0523S posée par M. Édouard Courtial
Dépôt de déchets du Grand Paris dans l'Oise
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0736S posée par M. Laurent Burgoa
Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1008S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Devenir de l'enveloppe de reboisement de 10 millions d'euros adoptée dans la loi de finances rectificatives pour 2021
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence