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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des chartes des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet
Avenir du parc de la Poudrerie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0686S posée par M. Jean Besson
Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0213S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
État d'avancement de la création du Parc naturel marin du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay
Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie
La question est caduque
Pertinence