Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson

    Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Avenir du parc de la Poudrerie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0686S posée par M. Jean Besson

    Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0213S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    État d'avancement de la création du Parc naturel marin du bassin d'Arcachon

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay

    Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible