Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02366 posée par M. Benoît Huré

Transposition en droit national de la directive communautaire 2006/66 "piles et accumulateurs"

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

01/11/2007
Pertinence
Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Etude d'impact écologique concernant la production de CO²

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03838 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences et perspectives de la révision générale des politiques publiques

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

27/03/2008
Pertinence
Question n° 04186 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Service public d'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

24/04/2008
Pertinence
Question n° 0250S posée par Mme Jacqueline Alquier

Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

22/05/2008
Pertinence