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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 05256 posée par Mme Else Joseph
Zéro artificialisation nette et stations d'épuration
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 11458 posée par Mme Else Joseph
Inquiétudes sur le récent recentrage du Fonds vert
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph
Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes
La question est caduque
Pertinence