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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 07672 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès pour chaque usager à un portail administratif personnalisé
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 07673 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'administration électronique
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 07674 posée par M. Emmanuel Hamel
Administration électronique : possibilité de payer en ligne par carte bancaire et remplacement des pièces justificatives par des déclarations sur l'honneur
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer
Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 23484 posée par M. Marcel Vidal
Rapport sur l'île Seguin
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26609 posée par M. Thierry Repentin
Accessibilité à la télévision numérique en zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard
Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence