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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02131 posée par M. Rémi Herment
Développement du nombre d'emplois tertiaires en Ile-de-France
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03973 posée par M. Louis De Catuelan
Etude sur la dynamique de l'emploi en milieu rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00913 posée par M. Philippe Richert
Reclassement des fonctionnaires territoriaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01921 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconversion du personnel de l'usine SNPE de Pont-de-Buis (Finistère)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03129 posée par M. Alain Lambert
Réglementation des contrats emploi-solidarité
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 14068 posée par M. Henri Collette
Emploi : avenir du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17047 posée par M. Henri Collette
Emploi : avenir du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21231 posée par M. Marcel Vidal
Création de " pluri-activités " dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24003 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE
La question est caduque
Pertinence