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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 00013 posée par M. Jacques Valade
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux gibiers d'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00019 posée par M. Michel Alloncle
Rapports régissant la Garderie nationale de la chasse et les fédérations départementales de chasseurs
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00131 posée par M. Serge Mathieu
Réforme du permis de chasser
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00278 posée par M. Jacques Legendre
Dates d'ouverture de la chasse aux gibiers d'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00696 posée par M. Alex Türk
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15957 posée par M. Xavier Pintat
Chasse : mode d'application de la directive oiseaux sauvages
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16310 posée par M. Serge Franchis
Examen d'une proposition de loi sur la chasse des oiseaux migrateurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 32483 posée par M. Michel Doublet
Dates d'ouverture de la chasse à la bécasse
La question est caduque
Pertinence