Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01981 posée par M. Gérard Longuet

    Classement indiciaire intermédiaire chez les techniciens de l'industrie et des mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09832 posée par M. Roland Courteau

    Systèmes de protection collectifs contre les impacts de la foudre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09144 posée par M. Gérard Delfau

    Coût de la vérification des appareils de distribution d'essence en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05113 posée par M. Roland du Luart

    Disparition des stations-service en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04915 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Non-application de la franchise postale aux communautés de communes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

    Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible