Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 30008 posée par M. Louis Jung

    Desserte aérienne européenne: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30024 posée par M. Louis Jung

    Zones métropolitaines: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05290 posée par M. Louis Jung

    Elevages hors sol: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08646 posée par M. Louis Jung

    Elevages hors sol: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03160 posée par M. Louis Jung

    Soutien financier des personnes âgées en cas de modernisation du logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29639 posée par M. Louis Jung

    Etude sur les liaisons économiques Alsace - Rhin - Main - Neckar

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00934 posée par M. Louis Jung

    Massif des Pyrénées: implantation de métiers utiles à la population montagnarde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10317 posée par M. Louis Jung

    Suite d'une étude sur les évacuations de secours après les accidents d'avion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible