Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel

    Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 29000 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression de toute concurrence spéculative pour l'utilisation des sols

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00924 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement et régulation des eaux de l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00926 posée par M. Jean Cluzel

    Création éventuelle d'une SAFER Bourbonnaise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02100 posée par M. Jean Cluzel

    Aide à la restructuration du vignoble

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08567 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19073 posée par M. Jean Cluzel

    Procédures communautaires en faveur de l'aménagement rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel

    Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible