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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17697 posée par M. Pascal Allizard

    Spectacles de cirque présentant des animaux sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin

    Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17155 posée par M. André Vallini

    Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14154 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation du cirque animalier itinérant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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