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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0768S posée par M. François Bonneau

   Dérogations relatives à l'implantation de grillages dans les espaces naturels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 06828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Publication du rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur la situation des centres de soins de la faune sauvage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   05/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 09394 posée par Mme Évelyne Didier

   Exploitation des animaux de cirque

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/07/2009

   Pertinence

5. Question n° 21323 posée par M. Louis de Broissia

   Avantages de la vénerie

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   26/01/2006

   Pertinence

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