Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0768S posée par M. François Bonneau

    Dérogations relatives à l'implantation de grillages dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Publication du rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur la situation des centres de soins de la faune sauvage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17697 posée par M. Pascal Allizard

    Spectacles de cirque présentant des animaux sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10664 posée par Mme Nadine Bellurot

    Guichet central unique visant à coordonner et suivre le placement des animaux sauvages saisis

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14724 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés économiques rencontrées par les centres de soins à la faune sauvage sur le territoire national

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne