Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 02425 posée par M. Jean Cluzel

    Prorogation de l'interdiction de l'utilisation de la somatotropine bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13666 posée par M. Georges Gruillot

    Marché de la viande bovine et hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14568 posée par M. Emmanuel Hamel

    Interdiction des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00926 posée par M. Roland du Luart

    Importation de viande traitée aux hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20323 posée par M. Louis Souvet

    Importations de viande américaine : contrôle de qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22533 posée par M. Roland du Luart

    Importation en Europe de viandes issues d'animaux traités aux hormones

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne