Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00213 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre en Limousin du plan de modernisation des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01035 posée par M. Michel Moreigne

    Application de la conditionnalité des aides directes dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01124 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan des projets de filières en Limousin et éligibilité à l'aide aux projets de filières dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02150 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des élevages porcins en zone de handicaps

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02318 posée par M. Michel Moreigne

    Soutiens aux éleveurs de la Creuse touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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