Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 07844 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions d'attribution des indemnités journalières
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05065 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan du transfert des missions exercées par les associations départementales pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04575 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Encadrement des manifestations sportives
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17268 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Évolution depuis 2002 des effectifs des services territoriaux de l'État dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des ERS
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20858 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réduction du financement de l'insertion professionnelle des handicapés
La question est caduque
Pertinence