Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07543 posée par Mme Laurence Cohen

    Amiante et protection des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Mesures disparates au sein des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20637 posée par M. Yves Détraigne

    Rénovation et mise en sécurité des prisons

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24808 posée par M. Yves Détraigne

    Rénovation et mise en sécurité des prisons

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

    Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible