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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 516 trouvées
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Question n° 31202 posée par M. Jacques Eberhard
Producteurs de calvados: situation
Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires
Pertinence
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Question n° 32702 posée par M. Pierre Jeambrun
Vins d'appellation d'origine contrôlée: plafond de rendement
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 34117 posée par M. Paul Jargot
Aire d'appellation de la "noix de Grenoble":dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35218 posée par M. Louis Minetti
Lavande: chute des cours de la campagne 1980-1981
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01297 posée par M. Alfred Gerin
Comité interprofessionnel des vins des Côtes du Rhône: fonctionnement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 31180 posée par M. Jean Geoffroy
Délimitation judiciaire des aires de production des vins d'appellation d'origine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33625 posée par M. Jean Gravier
Appellations d'origine: protection
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01500 posée par M. Marc Boeuf
Producteurs de vins blancs d'appellation Bordeaux contrôlée: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26915 posée par M. Michel Sordel
Statut des personnels de l'INAO
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01973 posée par M. Serge Mathieu
Manque de moyens financiers de l'INAO
La question est caduque
Pertinence