Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 07323 posée par M. Jean Cluzel

    Fiscalité des artisans chauffeurs de taxi

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

    Changement de statut des cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17031 posée par M. Roger Rinchet

    Suppression de la mise à disposition des fédérations sportives des conseillers techniques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17124 posée par M. José Balarello

    Rémunération par les fédérations sportives des cadres techniques mis en détachement par le ministère

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17125 posée par M. Michel Alloncle

    Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22464 posée par M. Henri Collette

    Politique énergétique de la France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne