Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 120 trouvées

  1. Question n° 06903 posée par M. Albert Pen

    Suite des négociations franco-canadiennes

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01338 posée par M. Jacques Oudin

    Contrôle du Parlement sur les finances de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03463 posée par M. Georges Gruillot

    Application des programmes européens de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03903 posée par M. Jacques Oudin

    Contrôle du Parlement sur les finances de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07808 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menaces de fermeture du centre d'observation psychopédagogique du bois de Boulogne (Paris 16e)

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25656 posée par M. Christian Favier

    Situation des emplois de la société MIM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13841 posée par Mme Laure Darcos

    Universitarisation de l'établissement public de santé Barthélémy Durand d'Étampes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09039 posée par Mme Marianne Margaté

    Ligne ferroviaire entre Coulommiers et La Ferté-Gaucher

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible