Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 01830 posée par Mme Samia Ghali
Sauvegarde du site antique de la Corderie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 02684 posée par Mme Natacha Bouchart
Opérations d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 04001 posée par M. Alex Türk
Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne
Situation de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud
Situation de l'archéologie préventive en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer
Réglementation applicable à l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence