Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 07834 posée par M. Jean-Marie Poirier
Rôle des collectivités territoriales dans le dispositif relatif à l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras
Délai d'attente pour des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence