Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17873 posée par M. Jean Louis Masson
Activités de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0494S posée par M. Philippe Richert
Application de la loi sur l'archéologie préventive
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 10640 posée par M. Hubert Haenel
Archéologie et mise en concurrence
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 07963 posée par M. Yves Krattinger
Réduction des financements alloués à l'Institut national pour la recherche archéologique préventive (INRAP)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence