Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 01830 posée par Mme Samia Ghali

    Sauvegarde du site antique de la Corderie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02684 posée par Mme Natacha Bouchart

    Opérations d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04001 posée par M. Alex Türk

    Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de l'archéologie préventive en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu

    Archéologie préventive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer

    Réglementation applicable à l'archéologie préventive

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne