Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 07533 posée par M. Philippe Mouiller
Participation de l'État au financement des diagnostics archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti
Archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti
Archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Financement des opérations archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 04903 posée par M. Serge Mathieu
Coût des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence