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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07533 posée par M. Philippe Mouiller

    Participation de l'État au financement des diagnostics archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des opérations archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06672 posée par M. Marcel Rainaud

    Fouilles archéologiques et développement économique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras

    Délai d'attente pour des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible