Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23075 posée par Mme Brigitte Micouleau

Reversement de la redevance d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/09/2016
Pertinence
Question n° 22890 posée par M. Jean-Yves Roux

Archéologie populaire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2016
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2016
Pertinence
Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence