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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07834 posée par M. Jean-Marie Poirier
Rôle des collectivités territoriales dans le dispositif relatif à l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19053 posée par M. Bruno Retailleau
Allégement des coûts en matière d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras
Délai d'attente pour des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey
Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02684 posée par Mme Natacha Bouchart
Opérations d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence