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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Financement de l'archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0089S posée par M. René Marquès
Fouilles archéologiques dans l'emprise de la nouvelle liaison Perpignan-Canet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0354S posée par M. Gérard Cornu
Financement de l'archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard
Coût des fouilles archéologiques et politique du logement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 1051S posée par M. Philippe Richert
Rôle des services régionaux de l'archéologie
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer
Réglementation applicable à l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence