Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
-
Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet
Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 11968 posée par M. Georges Gruillot
Opérations de fouilles faisant suite à une découverte
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 12103 posée par M. Bernard Barbier
Politique en faveur des associations de bénévoles pratiquant des fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 13237 posée par M. René Rouquet
Protection et financement des fouilles archéologiques en Ile-de-France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 20294 posée par M. Ivan Renar
Destruction de vestiges archéologiques à Rodez
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer
Réglementation applicable à l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13851 posée par M. Pierre André
Modification du mode de calcul de la redevance archéologie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'archéologie en France
La question est caduque
Pertinence