Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

Maîtrise des armements : quelle relance française ?

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

20/09/2012
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/05/2014
Pertinence
Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

Programme nucléaire iranien

La question est caduque

04/08/2005
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi

Traité sur le commerce des armes

La question a été retirée

21/02/2013
Pertinence