Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 16761 posée par Mme Annie David

Désarmement nucléaire

Réponse du Ministère de la défense

24/03/2005
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/09/2006
Pertinence
Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

Accords de coopération franco-britannique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

Programme nucléaire iranien

La question est caduque

04/08/2005
Pertinence
Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

23/07/2009
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi

Traité sur le commerce des armes

La question a été retirée

21/02/2013
Pertinence
Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

Déchets nucléaires militaires

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence