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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 19434 posée par M. Lucien Neuwirth
Etude et fabrication des armes légères françaises
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02067 posée par M. Lucien Neuwirth
Problèmes du GIAT dans le département de la Loire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04639 posée par M. Albert Voilquin
Fourniture de munitions à la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13611 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien européen accordé à l'initiative malienne d'établissement d'un moratoire à l'importation, à l'exportation et à la fabrication de petites armes en Afrique de l'Ouest
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13763 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre le trafic illicite de petites armes : création au Mali de compagnies chargées de la répression des trafics frontaliers
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence