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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 01611 posée par Mme Elsa Schalck
Nuisances provoquées par l'usage des motocross
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 24259 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour les communes rurales n'ayant pas d'école primaire de la décision de la région Grand Est de réduire la prise en charge des transports scolaires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19340 posée par M. Michel Savin
Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16367 posée par M. Philippe Bas
Renforcement de la signalisation lumineuse des transports scolaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 06177 posée par M. Arnaud Bazin
Verbalisation pour plaques d'immatriculation non-conformes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27476 posée par Mme Elsa Schalck
Évolution de la législation sur les motocross
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15346 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation relative aux véhicules sans permis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16950 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Amélioration de la sécurité du transport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22047 posée par M. Emmanuel Hamel
Campagne d'information pour le port de la ceinture de sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15941 posée par M. Charles Descours
Taux de TVA appliqué aux matériels de sécurité des véhicules
La question est caduque
Pertinence