Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 10420 posée par M. Jean Faure

Moniteurs de parapente

Réponse du ministère : Sports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot

Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01386 posée par M. Paul Girod

Etablissements de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/06/1993
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

Professionnels du tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Personnel diplômé pour les activités touristiques

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat

Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38904 posée par M. Roger Lagorsse

Encadrement des activités physiques et sportives dans les campings

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence
Question n° 39150 posée par M. Marc Massion

Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann

Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence