Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 01429 posée par M. Bernard Michel Hugo
Statut des assistantes maternelles employés par une collectivité locale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 08431 posée par M. Claude Huriet
Statut des assistantes maternelles employées par les services d'aide sociale à l'enfance des départements
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13061 posée par M. André Vézinhet
Statut des assistantes maternelles travaillant dans les crèches familiales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13788 posée par M. Claude Estier
Couverture sociale des assistantes maternelles employées par des collectivités publiques ou des associations
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 14090 posée par M. François Autain
Revendications des personnels sociaux des collectivités territoriales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 16535 posée par M. Louis Mercier
Situation des assistantes maternelles employées par des " mini-crèches "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16557 posée par M. François Mathieu
Situation des assistantes maternelles employées par les mini-crèches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18127 posée par M. François Mathieu
Situation des assistantes maternelles employées par les mini-crèches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09254 posée par M. Guy Fischer
Situation des assistantes maternelles employées par une collectivité locale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16873 posée par M. Guy Fischer
Situation des assistantes maternelles employées par une collectivité locale
La question est caduque
Pertinence