Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 04267 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/12/2022
Pertinence
Question n° 23653 posée par M. Bruno Rojouan

Inciter à la lecture de loisir chez les jeunes Français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/07/2021
Pertinence
Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 03519 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

26/02/2015
Pertinence