Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15801 posée par M. Roland Courteau

    Suspension de la rétroactivité des aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25656 posée par M. Michel Teston

    Statut des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24532 posée par M. Yvon Collin

    Statut des animateurs et directeurs volontaires des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23522 posée par M. Bernard Cazeau

    Attribution d'un statut de " volontaires " aux bénévoles se consacrant à l'animation temporaire des centres de vacances et loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23281 posée par M. Roger Husson

    Statut du jeune animateur volontaire stagiaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

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