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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 00079 posée par M. Jean Colin
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00142 posée par M. François Collet
Réforme du BAFA
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier
Charges fiscales des hôtels pour collectivités
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01518 posée par Mme Hélène Luc
Associations: taxe sur les salaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 05298 posée par M. Lucien Neuwirth
Employeurs associatifs: charges financières et administratives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08946 posée par M. Serge Mathieu
Curatelle d'Etat : publication d'un décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17149 posée par M. Bernard Dussaut
Associations de loisirs et de sports motorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21502 posée par M. Bernard Piras
Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07516 posée par M. Robert Pagès
Situation des associations d'aide à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence