Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 11200 posée par M. Louis Mercier

Organisation des activités sportives et associations

Réponse du ministère : Jeunesse

22/06/1995
Pertinence
Question n° 12345 posée par M. François Lesein

Promotion de juillet 1995 de la médaille de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12976 posée par M. René-Pierre Signé

Financement du secteur associatif

Réponse du ministère : Jeunesse

30/11/1995
Pertinence
Question n° 13011 posée par M. Alain Vasselle

Assujettissement à la TVA des associations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/1995
Pertinence